MENTIONS LEGALES, CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Les Présentes Mentions légales, Conditions Générales d’Utilisation et Politique de Confidentialité sont susceptibles d’être modifiées, sans Obligation pour le Vendeur de le notifier. Vous êtes donc encouragé(e) à consulter régulièrement cette page, en tout état de cause avant de commander une Séance de Coaching, de Formation ou autre Prestation sur la page cogniptyzior.com/commandes, par téléphone ou d’autres moyens de contact

Date de dernière mise à jour: 18 août 2022

Définitions

Client : Tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales

Prestations et Services concernés: sites internet coach.cogniptyzior.com et alliance.cogniptyzior.com, par la suite dénommés collectivement Site et/ou le Site et/ou cogniptyzior.com

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos – documents

Informations personnelles ou Données personnelles: « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)

Informations clients: Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par le Site pour la gestion de votre compte, la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le Site susnommé

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs de cogniptyzior.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : EI Entrepreneur individuel Damien Farina (CogniPtyzior), ci-après dénommé Damien Farina, le Coach ou CogniPtyzior

17 Rue de l’Epine 73160 Cognin

SIREN : 918 231 929
APE : 9609Z

legal@cogniptyzior.com / 06 04 54 19 22

TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts

Responsable publication : Damien Farina – legal@cogniptyzior.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Damien Farina – webmaster@cogniptyzior.com

Hébergeur : Contabo GmbH – Aschauer Straße 32a 81549 Munich +49 89 3564717 70

Délégué à la protection des données : Damien Farina (CogniPtyzior) – rgpd@cogniptyzior.com

2. Conditions générales d’utilisation du Site

Le Site constitue une oeuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et les Réglementations Internationales applicables. L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière

Ce Site est normalement accessible à tout moment aux Clients. Une interruption pour raison de maintenance peut toutefois être décidée par CogniPtyzior, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Clients les dates et heures de l’intervention. Le Site est mis à jour régulièrement par CogniPtyzior. De la même façon, les Mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance

3. Description des services fournis

Le site internet coach.cogniptyzior.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de CogniPtyzior de même que de permettre aux Utilisateurs de commander certaines Prestations de service

Le site internet alliance.cogniptyzior.com, dénommé par la suite Espace Coaché, a pour objet de proposer un Espace Client dont les conditions générales particulières peuvent être consultées depuis l’Espace Coaché ou sur coach.cogniptyzior.com/cgu-espace-coache/. Une authentification réussie à l’Espace Coaché (forum privé accessible sous conditions par identifiant et mot de passe) est dénommée par la suite Accès à l’Espace Coaché

CogniPtyzior s’efforce de fournir sur le Site des contenus aussi précis que possible. Toutefois, il ne pourra pas être tenu pour responsable des oublis, des inexactitudes et/ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces contenus

Tous les contenus indiqués sur le Site sont donnés à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le Site requiert la technologie JavaScript

CogniPtyzior ne pourra pas être tenu pour responsable de dommages matériels et/ou logiciels et/ou autres problèmes, liés à l’utilisation du Site et/ou à la désactivation de JavaScript. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à y accéder en utilisant un matériel compatible, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur compatible mis à jour

Le Site cogniptyzior.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure un bon taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal

CogniPtyzior et l’hébergeur ne pourront pas être tenus pour responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet et/ou des lignes téléphoniques et/ou du matériel  informatique et/ou de téléphonie et/ou d’un environnement logiciel, empêchant et/ou limitant l’accès au serveur

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CogniPtyzior

Toute exploitation non autorisée du Site et/ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

6. Limitations de responsabilité

CogniPtyzior agit en tant qu’éditeur du Site et s’efforce de maintenir la qualité et la véracité du Contenu qu’il publie

Il ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages directs et/ou indirects causés au matériel et/ou au logiciel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site, résultant notamment, soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité

CogniPtyzior ne pourra également pas être tenu pour responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché et/ou perte de chance) consécutifs à l’utilisation du Site

Des espaces interactifs (par exemple possibilité de poser des questions dans des formulaires de contact, etc) sont à la disposition des Utilisateurs. CogniPtyzior se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendraient à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, CogniPtyzior se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant et/ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, document etc)

7. Gestion des Données personnelles

L’Utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

7.1 Responsables de la collecte des Données personnelles

Pour les Données personnelles collectées dans le cadre de la création d’un compte personnel de l’Utilisateur et/ou de sa navigation sur le Site sans authentification, le responsable du traitement des Données personnelles est : CogniPtyzior. cogniptyzior.com est représenté par Damien Farina, son représentant légal

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, CogniPtyzior s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de Données personnelles et de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de ces données et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que CogniPtyzior traite des Données personnelles, il prend des mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence de ces données au regard des finalités pour lesquelles il les traite

7.2 Finalité des données collectées

CogniPtyzior est susceptible de traiter tout ou partie des données, de manière automatisée ou non :

φ pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur: données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc

φ pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking): matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)

φ pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

φ pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur cogniptyzior.com: adresse email

φ pour mener des campagnes de communication (sms, mail): numéro de téléphone, adresse email

φ pour proposer ses Prestations de Coaching et/ou Formation et/ou toute autre Prestation: numéro de téléphone, adresse email, informations strictement nécessaires pour assurer les Prestations

CogniPtyzior ne commercialise pas vos Données personnelles qui sont uniquement utilisées par nécessité et/ou à des fins statistiques et d’analyses

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du Site disposent des droits suivants :

φ droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs

φ droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

φ droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

φ droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

φ droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

φ droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

φ droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui CogniPtyzior devra communiquer (ou non) ses données (tiers qu’il aura préalablement désigné)

Les droits susmentionnés sont garantis, en ce qui concerne le site Espace Coaché, tant que le droit d’Accès de l’Utilisateur à l’Espace Coaché est valide, période pendant laquelle l’Utilisateur peut sauvegarder librement et avec les moyens disponibles sur l’Espace Coaché (et/ou avec ses propres outils) ses Données et/ou faire toute demande autorisée avant la fermeture de son Accès: dans le cas où le droit d’Accès n’est plus valide, l’Utilisateur accepte et reconnaît pleinement le droit de CogniPtyzior de purger les données sans accord préalable de l’Utilisateur

Dès que CogniPtyzior a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, il s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment CogniPtyzior utilise ses Données personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur doit écrire en LRAR à l’adresse suivante :

Damien Farina, 17 Rue de l’Epine 73160 Cognin

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données personnelles qu’il souhaiterait que CogniPtyzior corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité et/ou passeport) Pour les données sur le site alliance.cogniptyzior.com, l’Utilisateur doit faire parvenir sa LRAR pendant la période de validité de son Accès à l’Espace Coaché et certaines demandes de traitement des données peuvent conduire à la fermeture de l’Accès pour l’Utilisateur, sans possibilité de dédommagement par CogniPtyzior ni remise en question de la Prestation ayant donné droit à l’Accès, si ces demandes s’avèrent complexes à mettre en oeuvre et/ou abusives

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à CogniPtyzior par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de cogniptyzior.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes)

7.4 Non-communication des Données personnelles

CogniPtyzior s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le Client. Pour autant, CogniPtyzior reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

CogniPtyzior s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de Damien Farina, sa seule et unique responsabilité sera d’informer ses Clients et de communiquer les mesures de corrections prises

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente Politique

7.5 Cartes bancaires / Stripe

Le paiement par carte bancaire pour les commandes effectuées à distance s’effectue via le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd., The One Building, 1, Lower Grand Canal Street, Dublin 2, Ireland (https://stripe.com/). Veuillez-vous reporter aux informations communiquées par Stripe Payments Europe Ltd. conformément à l’article 13 du RGPD dans le cadre du traitement des paiements par carte bancaire à l’adresse https://stripe.com/fr/privacy#translation. Votre acceptation pleine et entière de toutes les Conditions et Politiques de Strike concernant votre paiement, notamment en matière de confidentialité, est un prérequis avant toute commande d’une Prestation à régler à distance par carte bancaire

8. Sécurité informatique

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. CogniPtyzior ne peut en conséquence pas garantir une sécurité absolue. S’il prenait connaissance d’une brèche de la sécurité, CogniPtyzior avertirait les Clients concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées

Aucune information personnelle de l’Utilisateur du Site n’est publiée à l’insu de l’Utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de CogniPtyzior et de ses droits permettrait la transmission des dites Informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du Site

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, cogniptyzior.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu et mot de passe

Lors du traitement des Données Personnelles, cogniptyzior.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction

9. Liens hypertextes « Cookies » et Balises (“Tags”) internet

Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place à priori avec l’autorisation de CogniPtyzior. Cependant, CogniPtyzior n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait

Vous acceptez que le Site utilise les Cookies pour fonctionner. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes par votre navigateur, sachant que cela peut réduire, introduire des dysfonctionnements ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site

9.1. « Cookies »

Les « Cookies » sont des petits fichiers d’information envoyés sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistrés au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone). Ces fichiers comprennent des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur, permettent la navigation sur le Site et/ou le traitement de l’information et/ou l’amélioration de la fourniture des services proposés par le Site

L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter ou, au contraire, qu’ils soient rejetés. CogniPtyzior informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles voire dysfonctionnelles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées et/ou dysfonctionnelles: le cas échéant, CogniPtyzior décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services proposés par cogniptyzior.com

Le Site pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux figurant sur le Site et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site, ces réseaux sociaux peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable)

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site

Article 9.2. Balises (“Tags”) internet

cogniptyzior.com peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, certaines communications par e-mail et sur les différentes pages du Site

Cette technologie permet à CogniPtyzior d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation du Site par l’Utilisateur

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de CogniPtyzior, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet

10. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux Tribunaux compétents de Chambéry

Damien Farina (CogniPtyzior) peut être contacté :

φ Par téléphone: 06 04 54 19 22

φ Facebook: https://www.facebook.com/coach.cogniptyzior

φ Facebook Messenger: m.me/coach.cogniptyzior

φ LinkedIn: https://www.linkedin.com/company/86971050

φ WhatsApp: https://wa.me/message/I55XSUDPJ6XVL1

φ Par e-mail : coach@cogniptyzior.com

φ Via les formulaires de contact du site coach.cogniptyzior.com

φ Par correspondance :

Damien Farina

Bâtiment A, 17 Rue de l’Epine, 73 160 Cognin

Merci de ne pas indiquer CogniPtyzior et de bien préciser Damien Farina sur vos correspondances